Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site https://www.vins-mathieulichtle.fr/ (ci-après « le Site ») est édité par :

Raison sociale : XXXXXX
Forme juridique : XXXXXX (SARL, SAS, EARL, exploitation individuelle, etc.)
 Capital social : XXXXXX euros
Siège social : XXXXXX
 Numéro SIRET : XXXXXX
Numéro RCS : XXXXXX
Numéro de TVA intracommunautaire : XXXXXX
Numéro d’accise (obligatoire pour la vente d’alcool) : XXXXXX
Téléphone : XXXXXX
Email : XXXXXX

Directeur de la publication : Lichtlé Mathieu

2. Hébergeur du site

Le Site est hébergé par :

• Raison sociale : OVH
• Adresse : 2 Rue Kellermann 59100 ROUBAIX

3. Activité réglementée

Conformément aux articles L.3331-1 et suivants du Code de la santé publique, la vente de boissons alcoolisées est interdite aux mineurs de moins de 18 ans. L’acheteur déclare avoir la majorité légale requise dans son pays de résidence pour acheter des boissons alcoolisées.

L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. À consommer avec modération.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments figurant sur le Site (textes, photographies, logos, marques, illustrations, vidéos, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée est interdite et constitutive de contrefaçon.

5. Crédits

• Conception et réalisation du site : Le Collectif .Alsace
• Photographies : XXXXXX